TERRASSE EN BOIS : construire et faire soi-même [Votre GUIDE]

• Les Editions du MEGA-bricoleur
• Status : SARL au capital de 12000€
• SIRET : 522 610 757 RCS Toulouse
• TVA non applicable, article 293 B du code général des Impôts
• Gérant de l’entreprise : Mr CAILLARD Bruno
• Siège social : 3 rue du Belvédère 31120 Goyrans (France)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit : en nous adressant un courrier ou mail terrasse-bois autoconstruction.info

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Les témoignages présentés sur ce site sont réels. Afin d’assurer leur anonymat, les noms des témoins ne sont pas mentionnés et les photographies sont parfois factices.

Les documents présentés sur le Site sont fournis "en l’état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. [Editions du MEGA-Bricoleur] ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le Site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le Site font régulièrement l’objet de mises à jour. [Editions du MEGA-Bricoleur] ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, [Editions du MEGA-Bricoleur] ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du Site.

[Editions du MEGA-Bricoleur] prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, [Editions du MEGA-Bricoleur] ne saurait en être responsable.

La responsabilité de [Editions du MEGA-Bricoleur] ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

* en cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d’informations et/ou de biens et services réalisées entre les utilisateurs de ce site, le Site ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site, * en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site, * en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site, * en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d’une connexion au www.terrasse-bois.info ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques.

Le paiement des produits et services s’effectue par pré-paiement auprès d’un prestataire extérieur.

Il est précisé que le service de paiement est assuré par une société tierce (PAYPAL ou LA POSTE SCELLIUS) : pour toute réclamation concernant le paiement, vous devez vous adresser directement à la société assurant la prestation de paiement. Cependant, vous pourrez également nous contacter en parallèle pour nous informer de ce problème.

• Produits matériels (CR-ROM, DVD, Livre, etc.) :

Vous disposez du droit de rétractation prévu par la loi.

Conformément aux articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d’un délai de sept (7) jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de sept jours court à compter de la date de réception des articles.

Ce droit comporte un certain nombre d’exceptions, fort légitimes prévues à l’article L.121-20-2. L’article L.121-20-2-4° prévoit par exemple que le droit de rétraction ne peut être exercé pour les contrats « de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques ou cdrom lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur ».

• Pour les produits en téléchargement :

Votre droit de rétractation est étendu à 30 jours.